Mentions Légales

1. Éditeur du siteLe site internet accessible à l’adresse [https://ateliervegetal-paris.fr/](https://ateliervegetal-paris.fr/) est édité par :

Nom / Raison sociale : [Nom de l'entreprise ou de l'auto-entrepreneur]
Forme juridique : [Ex: SARL, SAS, Entrepreneur Individuel, etc.]
Capital social : [Montant en euros] € (si applicable)
Siège social : 6 Villa Saint-Charles 75015 Paris
Numéro d'immatriculation : RCS [Ville] sous le numéro SIREN [9 chiffres]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR [Clé + 9 chiffres du SIREN]
Directeur de la publication : [Nom et Prénom du responsable du site]
Contact email : ateliervegetal@wanadoo.fr
Téléphone : 01 40 31 57 30
Téléphone : 06 80 99 87 44

2. Hébergement du siteLe site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : [Ex: OVH, o2switch, ScaleWay, Hostinger, etc.]
Raison sociale : [Société de l'hébergeur]
Adresse de l'hébergeur : [Adresse postale complète de l'hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site [https://ateliervegetal-paris.fr/](https://ateliervegetal-paris.fr/) (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, architecture générale) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

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4. Limitation de responsabilité

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Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites tiers. L'éditeur n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites extérieurs, il décline toute responsabilité quant à leur accès et à leurs contenus.5. Gestion des données personnelles (RGPD)Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

Finalité de la collecte : Les données collectées via les formulaires de contact ou de commande (Nom, Email, Téléphone) servent uniquement au traitement de vos demandes ou à la gestion commerciale.
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